Le rapport annuel sur les activités du Syndicat Départemental d’Énergies de la Manche est une obligation légale.
Il résulte de l’article L5211-39 du C.G.C.T.
Un exemplaire de ce rapport d’activité sera transmis à chacune de nos collectivités membres et nos délégués SDEM50.
Pour le découvrir, cliquez-ici
Le rapport annuel sur les activités du Syndicat Départemental d’Énergies de la Manche est une obligation légale. Il résulte de l’article L5211-39 du C.G.C.T. Un exemplaire de ce rapport d’activité sera transmis à chacune de nos collectivités membres et nos délégués SDEM50. Pour le découvrir, cliquez-ici
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